Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site internet est édité par la société Brunel Architecture, dont le siège social se situe au 127, Rue Pierre Curie 34400 Lunel. Elle est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [à modifier] sous le numéro [à modifier].

Hébergement

L’hébergement du présent site internet est assuré par la société [à modifier] spécialisée dans les services de cloud computing dont le siège social se situe au 2 [à modifier].

Données personnelles

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site Web sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter une commande, établir une correspondance, fournir un abonnement ou soumettre une demande d’information. Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.

Droit d’auteur et propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site internet et les fichiers contenus sur ce site (images, logos, documents téléchargeables, bases de données) sont des créations intellectuelles et graphiques de l’auteur protégées par la loi n° 92-597 du 1 juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur ainsi que celle concernant la propriété intellectuelle : la reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation préalable écrite par l’auteur. Les droits d’auteur et de propriété intellectuelle demeurent la propriété morale et physique de son auteur. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Les marques citées ainsi que les logos figurant sur ce site sont des marques déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Vous avez des questions ou vous souhaitez faire estimer votre projet ?

Nous sommes à votre écoute.